On trouve sur les pages d'accueil des sites pornos des kits de téléchargement gratuits, lesquels proposent de visionner des photos, ou des strip tease, ou encore des live shows en temps réel d'exhibitions érotiques diverses. Ces programmes sont présentés avec une seule et même accroche "gratuit et sans carte bancaire". En réalité, ces programmes sont des dialers, qui se substituent à votre modem, et composent un numéro téléphonique fonctionnant sur une ligne surtaxée, laquelle va débiter votre compteur sans vous prévenir du coût de facturation à la minute.

On trouve aussi de tels programmes dans les cédéroms accompagnant les revues informatiques. Il se présentent sous la forme de fichiers exe, regroupés dans une directory "Charme". A de très rares exceptions ces programmes n'indiquent généralement jamais le prix de la connexion, à la minute. Ces dialers de connexion fonctionnent sur des lignes surtaxées de type kiosque France Télécom, à l'insu de l'opérateur téléphonique, sur des paliers tarifaires onéreux.

Le système est constitué de deux manoeuvres frauduleuses. La première a pour but de tromper le consommateur sur une prestation de services érotiques qui lui est présentée comme gratuite, alors qu'elle est onéreuse. La seconde se caractérise par une tromperie au détriment d'un opérateur téléphonique, auprès duquel un service de facturation pour compte de tiers a été souscrit. En effet, l'objet contractuel différe de celui qui est proposé en réalité aux consommateurs.

La prestation, offerte au public, de services érotiques, ou pornographiques, est légitime dès lors qu'elle s'accompagne d'une information claire et loyale sur les tarifs pratiqués, notamment lorsqu'il est fait appel à des mécanismes de facturation pour compte de tiers reposant sur des techniques de connexion téléphonique.

Les tromperies, et manoeuvres frauduleuses, par usage des kits télécom de connexion, proviennent des prohibitions contractuelles des opérateurs dans l''offre de certains types de contenu de service dits à revenus partagés.

Un fournisseur de service sanctionné 110 000F pour usage d'un kit de connexion sur www.strip tease.com

Deux avis, publiés le 31 juillet 2000, par le Comité de la Télématique Anonyme, révélent l'usage des accès kiosque micro 08 3601 1717 CONVT et OVT, via un dialer téléchargé, afin de visionner des peep show.

Il résulte des pièces et notamment des constations effectuées par un agent assermenté de l'Agence pour la protection des programmes, que par le logiciel de connexion appelé "Striptease VL show1.03.1" disponible par téléchargement à partir du site internet "www.striptease.com", les utilisateurs ont accès au service Télétel Kiosque Micro 08 3601 1717 CONVT, facturé au tarif T70 (9,21F la minute) qui se définit comme un "peep show" en direct proposant une "visionconférence hard" au sein de laquelle sont diffusées les images animées des hôtesses prénommées Sab, Erica, Audrey, Camille, Gwen, Nikita, Tasha, Dolores, certaines de ces images ont un caractère pornographique évident; en outre un tel contenu n'a aucun lien avec l'objet contractuel de ce service.

Ces services donnaient accès à des images susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité et de porter gravement atteinte à la protection des enfants et des adolescents

Pour en savoir plus

Article 21 Août 2000 Sources : Recueil des Avis du Cta des 1er & 2e Trimestre 2000

	On trouve sur les pages d'accueil des sites pornos des kits de téléchargement gratuits, lesquels proposent de visionner des photos, ou des strip tease, ou encore des live shows en temps réel d'exhibitions érotiques diverses. Ces programmes sont présentés avec une seule et même accroche "gratuit et sans carte bancaire". En réalité, ces programmes sont des dialers, qui se substituent à votre modem, et composent un numéro téléphonique fonctionnant sur une ligne surtaxée, laquelle va débiter votre compteur sans vous prévenir du coût de facturation à la minute. On trouve aussi de tels programmes dans les cédéroms accompagnant les revues informatiques. Il se présentent sous la forme de fichiers exe, regroupés dans une directory "Charme". A de très rares exceptions ces programmes n'indiquent généralement jamais le prix de la connexion, à la minute. Ces dialers de connexion fonctionnent sur des lignes surtaxées de type kiosque France Télécom, à l'insu de l'opérateur téléphonique, sur des paliers tarifaires onéreux. Le système est constitué de deux manoeuvres frauduleuses. La première a pour but de tromper le consommateur sur une prestation de services érotiques qui lui est présentée comme gratuite, alors qu'elle est onéreuse. La seconde se caractérise par une tromperie au détriment d'un opérateur téléphonique, auprès duquel un service de facturation pour compte de tiers a été souscrit. En effet, l'objet contractuel différe de celui qui est proposé en réalité aux consommateurs. La prestation, offerte au public, de services érotiques, ou pornographiques, est légitime dès lors qu'elle s'accompagne d'une information claire et loyale sur les tarifs pratiqués, notamment lorsqu'il est fait appel à des mécanismes de facturation pour compte de tiers reposant sur des techniques de connexion téléphonique. Les tromperies, et manoeuvres frauduleuses, par usage des kits télécom de connexion, proviennent des prohibitions contractuelles des opérateurs dans l''offre de certains types de contenu de service dits à revenus partagés.		Un fournisseur de service sanctionné 110 000F pour usage d'un kit de connexion sur www.strip tease.com Deux avis, publiés le 31 juillet 2000, par le Comité de la Télématique Anonyme, révélent l'usage des accès kiosque micro 08 3601 1717 CONVT et OVT, via un dialer téléchargé, afin de visionner des peep show. Il résulte des pièces et notamment des constations effectuées par un agent assermenté de l'Agence pour la protection des programmes, que par le logiciel de connexion appelé "Striptease VL show1.03.1" disponible par téléchargement à partir du site internet "www.striptease.com", les utilisateurs ont accès au service Télétel Kiosque Micro 08 3601 1717 CONVT, facturé au tarif T70 (9,21F la minute) qui se définit comme un "peep show" en direct proposant une "visionconférence hard" au sein de laquelle sont diffusées les images animées des hôtesses prénommées Sab, Erica, Audrey, Camille, Gwen, Nikita, Tasha, Dolores, certaines de ces images ont un caractère pornographique évident; en outre un tel contenu n'a aucun lien avec l'objet contractuel de ce service. Ces services donnaient accès à des images susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité et de porter gravement atteinte à la protection des enfants et des adolescents
	Pour en savoir plus *Les publicités des kits de connexion* *Les articles publiés par Chroniques en 2000*